Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FOSSIER
Numéro de dépôt :
1500517
Date de dépôt :
17/10/1988
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
17/10/1998
Présentation de la marque FOSSIER
Déposée le 17 octobre 1988 par FARAGGI Benjamin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « FOSSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FOSSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOSSIER est expirée depuis le 17 octobre 1998.
FARAGGI Benjamin a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19